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Marques déposées par la société celliers du val des pins
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fruit de la terre
Marque expirée - Marque en non vigueur

fruit de la terre
celliers du val des pins, societe cooperative agricole

Numéro de dépôt :
3652540
Date de dépôt :
26/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2019
fruit de la terre de celliers du val des pins

Présentation de la marque fruit de la terre

Déposée par voie électronique le 26 mai 2009 par la société celliers du val des pins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « fruit de la terre »

Le déposant est la société celliers du val des pins domicilié(e) 18 rue de montlaur - 34160 - montaud - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 018 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, celliers du val des pins domicilié(e) 18 rue de montlaur - 34160 - montaud - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fruit de la terre est expirée depuis le 26 mai 2019.

celliers du val des pins a également déposé les autres marques suivantes : ECLAT D'OC , A LA FOLIE , SOLEIL GRIS , Cambacérès , VAL DES PINS , BOIS NOYER , BOIS DE MONTLAUR , FONT D'ARMAND , FAVAS


celliers du val des pins, societe cooperative agricole - 18 rue de montlaur - 34160 - montaud - France - SIREN 776018863


celliers du val des pins - 18 rue de montlaur - 34160 - montaud - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.